PROPRIÉTÉ

PROPRIÉTÉ
n. f.

Droit par lequel une chose appartient en propre à quelqu’un. Il jouit du revenu de cette maison, mais un autre en a la propriété. L’usufruit se réunit à la propriété par le décès de l’usufruitier. J’ai la possession, la jouissance de cette terre, de cette maison, mais non la propriété. Propriété foncière. Propriété mobilière. Il a la manie, l’amour de la propriété.

Propriété littéraire, artistique, Droit qu’un écrivain, un artiste conserve sur son oeuvre, s’il ne l’a point aliénée définitivement, et qu’il transmet à ses héritiers pour un temps déterminé par la loi.

Propriété industrielle, Ensemble de droits permettant à un industriel de conserver la propriété d’une invention dont il est l’auteur. Propriété commerciale, Droits qu’un commerçant a sur son fonds de commerce.

Nue-propriété. Voyez ce mot à son ordre alphabétique.

PROPRIÉTÉ se dit aussi de la Chose qui appartient en propre à quelqu’un. Cette maison, ce champ est ma propriété. Ce bien, dont il n’avait que l’usufruit, est devenu sa propriété.

Il s’emploie aussi absolument et se dit des Biens-fonds, comme les terres, les maisons. Cet homme a des propriétés considérables dans tel département. Agrandir, embellir sa propriété. Il a vendu sa propriété. Posséder une propriété de campagne.

PROPRIÉTÉ se dit aussi de la Qualité propre d’une chose. L’impénétrabilité est une propriété de la matière. Les propriétés chimiques. Les propriétés physiques.

Il se dit aussi de la Vertu particulière des plantes, des minéraux et des autres objets naturels, et des caractères particuliers qui différencient une chose d’avec une autre. Les propriétés naturelles des plantes. La propriété de l’aimant. La propriété d’un remède.

PROPRIÉTÉ désigne aussi l’Emploi du mot propre, du terme propre. La propriété des termes est la marque de tout ce qu’il écrit. Parler, s’exprimer avec propriété.

L'Academie francaise. 1935.

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